‘Conditions générales
de vente
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente ont pour
objet, d’une part, d’informer tout éventuel consommateur sur les conditions
et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la
vente et à la livraison des produits commandés, et d’autre part,
de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la
vente de produits par le vendeur au consommateur s’appliquent, sans restriction
ni réserves, à l’ensemble des ventes, par la société
HORTIFLOR, des produits proposés sur son site Internet " WWW.HORTIFLORBUREAU.COM
".
En conséquence, le fait pour toute personne de commander un produit
proposé à la vente sur le site Internet de la société
HORTIFLOR emporte acceptation pleine et entière des présentes
conditions générales de vente dont l’Acheteur reconnaît
avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Les produits sont proposés à la vente sur le territoire géographique
suivant : France métropolitaine, Corse, à l’exclusion des DOM
TOM.
L’Acheteur préalablement à sa commande, déclare que :
• l’achat de produits sur HORTIFLOR est sans rapport direct, avec son activité
professionnelle, et est limité à une utilisation strictement
personnelle;
• avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au
titre des présentes conditions générales de vente.
La société HORTIFLOR se réserve le droit de modifier
à tout moment les présentes conditions générales
de vente.
2. Identité de la Société HORTIFLOR
HORTIFLOR
9Bis chemin de l'aiglerie - 49170 Savennières France
TEL : 02 41 72 21 67 - FAX : 02 41 72 85 10
Email : infosclients@hortiflorbureau.com
3. Accès au Site
L’Acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques
et de télécommunications permettant l’accès au Site "WWW.HORTIFLORBUREAU.COM".
L’Acheteur conserve à sa charge les frais de télécommunication
lors de l’accès à l’Internet et de l’utilisation du site.
4. Formation du contrat et commandes
4.1. Prix
Les prix de vente des produits en ligne sur le site Internet de HORTIFLOR,
indiqués en Euros, sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement
du bon de commande par l’Acheteur et uniquement pour les commandes passées
directement sur notre site Internet, les prix pratiqués sur Internet
ne sont pas applicable aux ventes par catalogues ou téléphoniques..
Ils ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément
du prix des produits achetés pour un coût de 5 € pour une commande
<= à 35 € (Hors frais de port).
Pour toutes commandes supérieures à 35 €, les frais de transport
sont offerts.
Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) applicable
au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A sera automatiquement
répercuté sur le prix des produits vendus par HORTIFLOR au sein
de son site internet.
Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par HORTIFLOR
à tout moment. Cette modification sera signalée à l’Acheteur
avant toute commande.
Pour des raisons de coût de logistique, aucune commande d’un montant
inférieur à 20€ hors frais de transport ne sera acceptée.
4.2. Caractéristiques des produits- Disponibilité
Conformément à l’article L 111-1 du Code de la Consommation,
l’Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance,
sur le Site de HORTIFLOR, des caractéristiques essentielles du ou des
produits qu’il désire commander.
L’Acheteur sélectionne un ou plusieurs produits parmi les différentes
catégories proposées sur le site Internet de HORTIFLOR : Plantes
vivaces, légumes … etc.
Les offres présentées par HORTIFLOR sont valables dans la limite
des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans ses entrepôts,
les offres présentées par HORTIFLOR sont valables sous réserve
de disponibilités chez ses fournisseurs.
HORTIFLOR se réserve le droit de modifier l’assortiment de produits
en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs
et aux aléas de culture.
Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés
à la vente ne sont qu’indicatifs et n’engagent nullement le vendeur.
Au cas où un fournisseur, modifie un produit, la représentation
graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur
ni même affecter la validité de la vente.
4.3. Commande
Toute commande suppose l’adhésion sans restriction ni réserve
aux présentes conditions générales de vente.
A partir du moment où l’Acheteur a enregistré sa commande en
cliquant sur l’icône " Valider votre commande ", il est considéré
comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve
les présentes conditions générales de vente, les prix,
volumes et quantités des produits proposés à la vente
et commandés.
L’Acheteur peut commander :
• sur Internet : WWW.HORTIFLORBUREAU.COM pour bénéficier des
tarifs internet
• par courrier à l’adresse précisée dans le paragraphe
2 des présentes conditions générales de vente ; ou par
téléphone au 02 41 72 21 67 (du Lundi au Vendredi de 9h à
12h et 14h30 à 16h 30) seuls les tarifs du catalogue en vigueur seront
applicables.
5. Paiement du prix
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé
lors de la commande par l’Acheteur. A aucun moment, les sommes versées
ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué
par HORTIFLOR au moment de l’expédition de la commande.
Toutes les commandes sont payables en Euros.
Pour régler sa commande, l’Acheteur dispose de l’ensemble des moyens
de paiement visés au sein du bon de commande : carte bancaire (carte
bleue, Mastercard, Visa) et chèque bancaire ou postal.
L’Acheteur garantit à HORTIFLOR qu’il dispose des autorisations éventuellement
nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu’il aura choisi, lors
de l’enregistrement du bon de commande.
HORTIFLOR se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande
et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d’exécution,
en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l’Acheteur, ou en
cas d’incident de paiement.
Des pénalités d’un montant égal au taux d’intérêt
légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit
aux montants impayés à l’issue d’un délai de dix jours
suivant la date de facturation où dès notification du rejet
de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute
nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement
d’une précédente commande et ce nonobstant les dispositions
des présentes.
HORTIFLOR se réserve le droit de demander une photocopie de la carte
d’identité de l’Acheteur pour tout paiement par carte bancaire.
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations
relatives à votre commande pourront être transmises à
tout tiers pour vérification.
6. Choix des produits
L’Acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques,
commercialisés par HORTIFLOR, a sous sa seule responsabilité
et en fonction de ses besoins tels qu’ils les a préalablement déterminés
avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant
l’objet de sa commande
7. Livraison et réception
7.1 règles générales
Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par l’Acheteur
sur le bon de commande, en France métropolitaine et en Corse.
Pour les commandes à l’étranger un supplément de frais
de port sera demandé..
En cas de disponibilité partielle des articles, HORTIFLOR pourra être
amené à scinder les commandes. Ainsi les articles disponibles
pourront être envoyés dans un premier temps, le solde de la commande
sera envoyé lorsque l'ensemble des autres articles sera disponible.
HORTIFLOR livre ses clients par Colissimo de la poste ou par le transporteur
Dusolier pour les départements limitrophes.
Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune
réclamation de l’Acheteur ne sera acceptée.
7.2 : Caractéristiques du système Colissimo de la POSTE
L’Acheteur est livré à son domicile par son facteur ou le transporteur.
En cas d’absence, l’Acheteur ou le destinataire du produit commandé
reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer
les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant
un délai de quinze jours , ou de convenir d’un nouveau passage du transporteur
par téléphone.
L’Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé
de la poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise
et son contenu à la livraison.
Dans l’hypothèse où l’Acheteur aurait un quelconque doute de
quelque nature que ce soit sur l’état ou le contenu de son colis, il
est tenu:
1 - d’accepter ou d’aller chercher son colis malgré tout.
2 - d’établir la liste des végétaux non récupérables
3 – d’adresser à HORTIFLOR la réclamation par courrier avec
toutes les informations nécessaires à l’établissement
du dossier.
EN CAS DE NON RESPECT D UN DES TROIS POINTS PRECEDEMMENT CITES AUCUNE RECLAMATION
NE SERA RECEVABLE.
7.3 Délais
Les délais moyens au départ du dépôt de HORTIFLOR
sont les suivants:
- Colissimo de la POSTE : 48 à 72 heures
Ces délais sont communiqués à titre indicatif.
Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à dommages
intérêts, retenue ou annulation de la commande par l’Acheteur.
En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l’article
L 121.20.3 du Code de la Consommation, les produits commandés seront
livrés dans un délai maximum de trente jours à compter
du jour suivant celui où l’Acheteur a enregistré sa commande,
sous réserve du paiement complet du prix.
Faute de livraison à l’expiration de ce délai, l’Acheteur aura
la possibilité d’annuler sa commande. Les sommes versées par
l’Acheteur lui seront alors restituées sans délai, à
l’exclusion de toute autre indemnisation.
En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée,
l’Acheteur devra le signaler par écrit (courrier, télécopie,
mail) à HORTIFLOR afin d’améliorer la qualité de service
qui pourra lui être proposée et de permettre à HORTIFLOR
de procéder à une enquête auprès du transporteur.
Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’à
21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé,
il sera immédiatement ré acheminé au de lieu de livraison
désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le produit commandé n’est pas retrouvé à
l’issue de ce délai de 21 jours d’enquête, HORTIFLOR procèdera
à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés
par l’Acheteur.
Dans l’hypothèse où le produit commandé ne serait alors
plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à
l’article 8. En cas d’échange de produit, les frais de livraison seront
à la charge du consommateur.
7.4. Problèmes de qualité ou de conformité
En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande
(défectueux ou non conforme), l’Acheteur doit formuler sa réclamation
dans un délai de 7 jours à compter de la signature du bordereau
de distribution.
Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée
avec accusé de réception à l’adresse indiquée
au paragraphe 2 des présentes, et doivent comporter :
• les coordonnées de l’Acheteur.
• les références du produit.
• les motifs de la réclamation.
Le retour des produits devra être fait dans un délai de sept
jours ouvrés à compter de l’attribution d’un numéro de
retour par le service client de HORTIFLOR.
A défaut, HORTIFLOR ne procédera à aucun échange
ou remboursement des produits ainsi commandés.
Tout produit à échanger ou à rembourser devra être
retourné à HORTIFLOR dans son état et emballage d’origine
et comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires.
Les frais d’envoi sont à la charge de HORTIFLOR, sauf dans le cas où
le produit repris ou échangé ne correspond pas à la déclaration
d’origine faite par l’Acheteur dans le bon de retour. La prise en charge de
ces frais de retour sera plafonnée au tarif correspondant à
l'envoi en colissimo ou en recommandé R1. Elle sera effectuée
sous forme d'un bon d'achat à utiliser sur le site de WWW.HORTIFLORBUREAU.COM
dans un délai de 3 mois après son attribution.
Tout risque lié au retour du produit est à la charge de l’Acheteur.
Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais
indiqués, l’Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour
non conformité ou vice apparent des produits livrés, les produits
étant alors réputés conformes et exempts de tout vice
apparent.
8. Disponibilité des produits
En cas d’indisponibilité du produit commandé, HORTIFLOR informera
l’Acheteur au plus tôt.
Conformément aux dispositions de l’article L121.20.3 du Code de la
Consommation, HORTIFLOR pourra dans ce cas fournir un produit d’une qualité
et d’un prix équivalent. Les frais d’expédition seront alors
à la charge de HORTIFLOR.
A défaut pour HORTIFLOR de faire usage de cette faculté, l’Acheteur
sera remboursé sans délais et au plus tard dans les trente jours
du paiement des sommes qu’il a versées.
9. Droit de Rétractation
Conformément aux articles L 121-16 et L121-20 du Code de la Consommation,
l’Acheteur dispose d’un délai de sept jours francs à compter
de la date de réception, pour retourner à ses frais, les produits
commandés, pour remboursement.
Cependant CONCERNANT LES VEGETAUX en godet et/ou racines nues, conformément
à l’article L121-20-2 , le droit de rétractation ne peut être
exercé, concernant la fourniture de biens qui, du fait de leur nature,
ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles
de se détériorer ou de se périmer.
Les produits doivent impérativement être retournés à
HORTIFLOR dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine
(emballage, accessoires, notice…), dûment scellés, et accompagnés
de la facture correspondant à l'achat.
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage
d’origine aura été détérioré, ne sera ni
remboursé ni échangé.
L'exercice du droit de rétractation donnera lieu au choix de l'acheteur
: - soit à un remboursement en numéraire, par recrédit
de la carte bancaire saisie lors de la commande initiale ou, en cas d'impossibilité,
par lettre-chèque; soit à l'attribution d'un bon d'achat, dans
les conditions énoncées au point 10 ci-dessous.
10. Conditions générales de remboursement
Sous réserve de dispositions particulières prévues au
point 9 ci-dessus, tout remboursement à la charge de WWW.HORTIFLORBUREAU.COM
sera effectué sous forme de bon d'achat à valoir sur notre site.
Dans tous les cas, HORTIFLOR communiquera lors de l'attribution de ce bon
d'achat par message électronique:
- sa durée de validité
- la possibilité ou non qu'aura l'acheteur de demander un remboursement
- son montant
Si le bon d'achat ne porte pas de mention contraire, durant sa période
de validité, le client pourra demander sur simple appel au service
client ou par courrier électronique de transformer ce bon d'achat en
remboursement.
Ce remboursement aura lieu par lettre chèque.
En cas d'utilisation partielle du bon d'achat, le reliquat restera disponible
pour le client dans les mêmes conditions que l'avoir original.
Un bon d'achat sera considéré comme utilisé en cas d'utilisation
même partielle ou de demande de remboursement.
Par le fait même d'utiliser ce bon d'achat, le consommateur s'engage
sur l'honneur à ne pas formuler de contestation ou d'opposition auprès
de sa banque ou autre, à la transaction concernée par le remboursement,
et s'engage à ne pas le faire dans un délai d'un an suivant
l'utilisation du bon d'achat
Le consommateur reconnaît avoir connaissance que tout manquement à
cette obligation l'exposerait à rétrocession de la somme indûment
perçue, sans préjudice des dommages et intérêts
qui pourraient lui être réclamés par WWW.HORTIFLORBUREAU.COM.
11. Réserve de propriété
HORTIFLOR conserve la propriété pleine et entière des
produits vendus jusqu’au parfait encaissement du prix, en principal, frais
et taxes compris.
Durant la période s'écoulant de la livraison au transfert de
propriété, les risques de perte, vol ou destruction sont à
la charge de l'acheteur.
L'inexécution par l'acheteur de ses obligations de paiement confère
au vendeur le droit d'exiger la restitution immédiate des marchandises
livrées aux frais et aux risques de l'Acheteur.
12. Responsabilité
Les produits proposés par HORTIFLOR sont conformes à la législation
française en vigueur.
HORTIFLOR ne pourra être tenue pour responsable de l’inexécution
du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit,
de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment
des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
HORTIFLOR ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects
qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits.
Le site WWW.HORTIFLORBUREAU.COM contient également des informations
provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites web. WWW.HORTIFLORBUREAU.COM
ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant
de l'utilisation de, de l'accès à, ou de l'incapacité
à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites
web.
13. Non validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales
de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles
en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une
décision définitive d’une juridiction compétente, les
autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
14. Non renonciation
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement
auprès de l’autre partie à l’une quelconque des obligations
visées au sein des présentes conditions générales
de vente ne saurait être interprété pour l’avenir comme
une renonciation à l’obligation en cause.
15. Loi applicable
Les ventes de produits de la société HORTIFLOR sont soumises
à la loi française.
16. Informatique et Libertés
Les informations collectées par HORTIFLOR lors de toute commande de
l’Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par HORTIFLOR
et ses partenaires commerciaux. Conformément à la loi Informatique
et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’Acheteur dispose d’un
droit d’accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux
données le concernant auprès de HORTIFLOR.
Par l’intermédiaire de HORTIFLOR, l’Acheteur peut être amené
à recevoir des propositions commerciales d’autres organismes ou entreprises,
ou être informé des offres de HORTIFLOR. Si l’Acheteur ne souhaite
pas recevoir ces propositions, il peut en informer HORTIFLOR par courrier
à HORTIFLOR,
9Bis chemin de l'aiglerie - 49170 Savennières France
INFOSCLIENTS@HORTIFLORBUREAU.COM
17. Service clientèle et suivi de commande
Pour toute information l’Acheteur peut contacter le service client à
:
HORTIFLOR
Service Après-Vente
9 bis chemin de l’Aiglerie
49170 SAVENNIERES